Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VALENCE ET DE LA DROME
/
PLATE-FORME DE L'AGRO-EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLATE-FORME DE L'AGRO-EXCELLENCE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VALENCE ET DE LA DROME, (établissement public)

Numéro de dépôt :
1509642
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
04/12/1997
PLATE-FORME DE L\'AGRO-EXCELLENCE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE VALENCE ET DE LA DROME

Présentation de la marque PLATE-FORME DE L'AGRO-EXCELLENCE

Déposée le 4 décembre 1987 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VALENCE ET DE LA DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « PLATE-FORME DE L'AGRO-EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VALENCE ET DE LA DROME, (établissement public), domicilié(e) Place du Palais, B.P 1023, 26010 VALENCE CEDEX. - France.

La marque PLATE-FORME DE L'AGRO-EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATE-FORME DE L'AGRO-EXCELLENCE est expirée depuis le 4 décembre 1997.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VALENCE ET DE LA DROME a également déposé les autres marques suivantes : I.S.A.R.D. , I.S.A.R. Rhône-Alpes , EUROSERVICES 92 , Cook-Designer en Art Culinaire , CE FOR TEC CENTRE DE FORMATION DES TECHNICIENS DU COMMERCE , TOURIS'DIAG , E.H.A. , IFOSPORT , RIST , LE MOIS DE L'ENTREPRISE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VALENCE ET DE LA DROME, (établissement public) - Place du Palais, B.P 1023, 26010 VALENCE CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Viandes, poisson, volailles et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;farines et préparation faites de céréales, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Cafés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de pain? biscuits? gâteaux? pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, produits agricoles? horticoles? forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.